Les dommages environnementaux : Une multitude de causes possibles et de régimes applicables 

  

Les dommages environnementaux sont extrêmement variés. Ils peuvent se manifester de multiples manières, notamment par :

  • des pollutions : pollution de l’eau, de l’air, des sols ;
  • des contaminations/intoxications ;
  • des bruits excessifs ;
  • des constructions qui engendrent un risque pour les terrains, les ressources ou les biens ;
  • les conséquences d’activités à risque (activités minières et industrielles) ;
  • etc.

 

 

Les dommages environnementaux peuvent se traduire par des atteintes à la santé, aux biens, aux activités économiques, ou à l’environnement lui-même.

 

Les règlementations applicables sont elles aussi multiples. Elles empruntent à la fois au droit privé et au droit public, font intervenir des normes légales et des couvertures d’assurance aléatoires, propres à chacun.

 

A la différence de la réparation des préjudices corporels, la réparation des dommages environnementaux ne fait pas l’objet de régimes simplifiés, facilitant l’accès à l’indemnisation pour les victimes, sauf quelques rares cas spécifiques, tels que les dommages résultant de contamination par l’amiante, d’activités minières, ou de catastrophes écologiques.

 

Il est donc d’autant plus important de prendre attache avec un avocat spécialisé en cas d’atteinte de ce type.

 

Nous vous assistons pour résoudre l’ensemble de vos difficultés en cas de dommage environnemental. Nous privilégions autant que possible la négociation, dans une perspective d’efficacité dans la réparation, afin d’éviter autant que possible le coût, la lourdeur et l’aléa des procédures judiciaires.

 

 

 

 

Cabinet Céline Nègre

Avocat à la Cour

 

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